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I-9, r. 11.1 - Règlement sur la représentation et les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des ingénieurs du Québec

Section 2
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2. Le Conseil d’administration de l’Ordre des ingénieurs du Québec est formé:
(1)  soit de 24 membres, dont le président, si ce dernier est élu au suffrage des administrateurs élus;
(2)  soit de 25 membres, dont le président, si ce dernier est élu au suffrage universel des ingénieurs.
Décision 2015-12-10, a. 2.
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